CONDITIONS GÉNÉRALES

Ce site est la propriété de Ice River Sustainable Solutions. Les images, les illustrations, le contenu multimédia et tout autre contenu apparaissant sur ce site sont soumis à des droits d’auteur détenus par Ice River Sustainable Solutions et peuvent être utilisés uniquement aux fins décrites dans les présentes conditions générales. En outre, ce site contient des noms, des logos, des marques de commerce et d’autres propriétés intellectuelles qui appartiennent à Ice River Sustainable Solutions et qui ne peuvent pas être utilisés, de quelque façon que ce soit, sans le consentement écrit formel de Ice River Sustainable Solutions.

Divers
Les conditions générales ainsi que la :
politique de confidentialité sont régies et interprétées selon les lois de la province de l’Ontario, sans tenir compte des principes de conflits de lois de ladite province. Si une quelconque disposition de cette entente est jugée illégale, invalide ou inexécutable, cela n’aura aucun effet sur la validité et la force exécutoire des autres dispositions. Cet énoncé constitue l’entente entière concernant les sujets mentionnés.